SOS Bruit Albi est une association régie par la loi du 1er juillet 1901. Nos statuts sont librement accessibles grâce au lien ci-dessous.
Au-delà du fonctionnement des instances associatives (membres, conseil d’administration et bureau), les statuts rappellent nos intensions de lutter contre les nuisances sonores en lien avec le cadre réglementaire existant (Charte de l’environnement, Code de la Santé publique…). Il datent du 5 juillet 2023 et ont été publiés au J.O., le 19 septembre 2023.
Consulter nos statuts en PDF
(Cliquez sur le lien pour accéder au fichier)